On the 2nd of July 2008, the French President of the European Union has announced its priorities for the forthcoming six months to the Ambassadors and Heads of Mission of the 27 member countries of the European Union.

With regard to Japan, according to European sources, the French presidency has announced the consular issue of Japan’s failure to respect parental visitation rights with their children as one of the four top priorities.

France must deal, together with other European countries, the US and Canada, with the problem of visitation rights with the children of divorced bi-national couples residing in Japan.

Around 20 French citizens are denied this right. Even when a judge decides provides visitation rights, the police do not enforce these judicial decisions. Often rather than uphold the judicial decisions, Japanes law enforcement will violate the judicial decision and often arrest the parent endeavoring to have his visitation right respected, inappropriately making false accusations that the foreign parent is being a stalker, or that he/she is menacing the public order.

According to European sources, given the absence of commitment from the Japanese administration, the French President of the European Union has invited the 27 members of the European Union to exert pressure on the Japanese government as this problem can potentially harm the image of Japan in the international community.

Le 2 juillet 2008, la France a présenté ses priorités pour les six prochains mois de la présidence française de l’Union Européenne aux Ambassadeurs et Chefs de mission des 27 pays membres.

De source européenne, en ce qui concerne le Japon, la Présidence française a placé les affaires consulaires en matière de non-présentation d’enfant parmi ses quatre priorités,

La France doit faire face, comme tous les autres pays de l’Union européenne, les Etats-Unis et le Canada, au problème du respect du droit de visite après un jugement de divorce dans le cas d’enfants de couples binationaux en résidence au Japon.

Plus d’une vingtaine de ressortissants français voient actuellement leur droit de visite bafoué malgré un jugement rendu au Japon. Quand bien même ce droit de visite a été légiféré par le juge des affaires familiales, il n’est pas appliqué et la police n’est d’aucun recours, si ce n’est au contraire pour interpeller le parent qui insiste pour le respect de ses droits au titre qu’il trouble l’ordre public.

En l’absence d’un quelconque engagement de l’administration japonaise à résoudre ces problèmes, la Présidence française a invité, selon nos sources européennes, les 27 pays membres de l’Union Européenne à exercer toute pression utile pour convaincre le gouvernement japonais que ce problème peut nuire à l’image du Japon sur la scène internationale.

Le Congrès de Versailles a approuvé le 21 juillet 2008 le texte de la loi de « modernisation des institutions de la Vème République » qui modifie la Constitution.

Résultats du vote :
 
Votants : 905
exprimés : 896
Majorité des 3/5ème : 538
OUI : 539
NON : 357
 
Les 3/5ème sont donc atteints et le texte de la loi de « modernisation des institutions de la Vème  République » qui modifie la Constitution est donc approuvé par les députés et sénateurs réunis en Congrès à Versailles.
 
Conséquence heureuse pour les Français établis hors de France. La création de « Députés des Français de l’étranger » pour lesquels nous nous sommes engagés et battus depuis plusieurs années. L’AFE elle-même s’était prononcée Pour à l’unanimité moins 9 abstentions.
 
Grâce à l’adoption de cette loi, l’article 24 de la Constitution comprend donc dorénavant dans son dernier alinéa la phrase : « Les Français établis hors de France sont représentés à l’Assemblée nationale et au Sénat ».

Nous avons ainsi corrigé une injustice institutionnelle dont été victimes nos compatriotes expatriés.
 
L’inscription dans le marbre de la Constitution est donc une garantie pour les Français de l’étranger.

L’Etat a dorénavant l’obligation d’instituer ces députés. Une loi en déterminera le nombre (vraisemblablement 12) mais aussi le choix du scrutin et des circonscriptions.
 
A noter aussi que l’article 39 est modifié avec la suppression du dispositif donnant priorité au Sénat pour les « projets de lois relatifs aux instances représentatives des Français établis hors de France ».

En revanche, une référence est faite à l’article 34 de la Constitution « des assemblées locales et des instances représentatives des Français établis hors de France ainsi que les conditions d’exercice des mandats électoraux et des fonctions électives des membres des assemblées délibérantes des collectivités territoriales »

L’Assemblée des Français de l’Etranger est donc confortée dans son existence.
 
(Informations du Sénateur Robert del Picchia)

Tuesday, July 15, 2008

The Japan Times
(C) All rights reserved

By MINORU MATSUTANI
Staff writer

Foreigners who have divorced their Japanese spouses are often denied access to their children.

This is because Article 819 of the Civil Code stipulates that only one of the parents can have parental rights following a divorce, causing family courts to rule against dual custody of children.

Thierry Consigny, an elected member of the Assembly for French Overseas Nationals for Japan and North Asia, promised Monday in Tokyo to “raise awareness of the issue among lawmakers, the government and media.”

While he spoke at the Foreign Correspondents’ Club of Japan, Consigny was joined by several foreign and Japanese parents who have been unable to see their children for years after divorce and who spoke of their tragic experiences.

Consigny emphasized that this is not just the problem of foreigners, but it is also a Japanese problem. More than 160,000 parents in Japan are unable to meet their children after separation or divorce. More than 10,000 dual citizenship children living in Japan cannot see their foreign parents.

Such situations are seldom observed in Europe, where no laws stipulate that the single parental right is mandatory, or the United Sates, where divorcing parents can choose dual or single parental rights, according to Hiroaki Morita, chairman of Separated Children’s Support, a Tokyo-based nonprofit organization.

Japan has indicated it may consider signing the Hague Convention on the Civil Aspects of International Abduction.

However, Takao Tanase, a professor at Chuo University in Tokyo and a member of the Committee on Family Law Legislation in the Japan Federation of Bar Association, told the FCCJ that the government’s position is that it already complies with the convention because it serves the “best interest” of the children in these disputes.

Tanase said Japan’s judicial interpretation of the “best interest” is that once children are securely placed in a new environment, it is best for them to stay in that environment, while the U.S. and European interpretation is simply that children should be free of abuse.

Tanase said he agrees with Consigny that the Civil Code should change because it is obsolete considering that the number of divorces in Japan has increased.

le 11/7/2008 à 16h41 par Gilles CAMPION (AFP)
Copyright 2008 AFP

Le Japon est reconnu par le monde entier comme une grande démocratie développée. Mais derrière cette façade respectable se perpétue un système judiciaire féodal en matière de droit parental et de droits de l’enfant, digne d’une dictature du Tiers-Monde, dénoncent des associations.

Chaque année au Japon, à la suite d’une séparation ou d’un divorce, 166.000 enfants sont coupés, le plus souvent définitivement, d’un de leurs parents, selon des statistiques officielles.

Dans 80% des cas, c’est le père, japonais ou étranger, qui perd tous ses droits sur l’enfant et est en outre condamné à verser des indemnités et une pension alimentaire à la mère.

Car contrairement à ce qui se passe dans les autres pays développés, le droit de visite n’est pas inscrit dans le Code civil japonais et l’enlèvement d’enfant n’est pas considéré comme un crime, bien au contraire.

“Dans le système juridique actuel au Japon, c’est le parent qui sera le plus prompt à emmener les enfants avec lui qui en obtient la garde. C’est la loi de la jungle”, explique à l’AFP Richard Delrieu, enseignant français qui a été lui-même privé de son enfant et est membre de l’association Sos Parents Japan.

“Après six mois de résidence forcée des enfants dans leur nouveau domicile, le juge considèrera qu’il vaut mieux ne pas changer à nouveau leur environnement et confiera la garde des enfants à la mère kidnappeuse”, ajoute-t-il.

Les enlèvements se pratiquent également à l’étranger et une fois revenu au Japon, le parent kidnappeur n’a rien à craindre de la justice de son pays, car le Japon et la Russie sont les seuls membres du G8 (grands pays industrialisés) à ne pas avoir signé la Convention de La Haye sur les aspects civils des déplacements illicites d’enfants.

La presse japonaise a annoncé une signature pour 2010, mais cette information n’a pas été confirmée par le gouvernement japonais.

“Le ministère de la Justice est partagé sur cette question”, souligne Thierry Consigny, conseiller de l’Assemblée des Français de l’Etranger. “Et même si le Japon signait cette convention, il faudrait ensuite changer le Code civil pour qu’elle soit appliquée dans les faits”, ajoute-t-il.

Le Japon a ainsi signé en 1994 la Convention de New York sur le droit des enfants à voir les deux parents, mais cela n’a rien changé.

“C’est une hypocrisie, renchérit M. Delrieu. A quoi ça sert de signer des conventions internationales s’il n’y a pas de recours juridique possible?”

En l’absence de conventions d’entraide juridique entre le Japon et d’autres Etats, il est impossible pour un parent étranger de faire reconnaître ses droits parentaux.

Le nombre de cas d’enlèvements portés à la connaissance des consulats d’Europe et d’Amérique du Nord est actuellement de 159, dont 40 aux Etats-Unis, 30 en Grande-Bretagne et 20 en France notamment.

“Ce n’est que la partie visible de l’iceberg”, souligne M. Delrieu, ajoutant que beaucoup d’autres pays ne sont pas répertoriés.

D’autres statistiques évoquent le chiffre de 10.000 enfants métis séparés de leur parent étranger.

“Le système parental organisé autour de la +maison+ au sens large est hérité de la période féodale, explique ce professeur qui enseigne à l’université de Kyoto Sangyo (ouest). La famille japonaise peut s’approprier définitivement les enfants en gommant le nom du père, voire en les faisant adopter par un autre membre de la famille, sans qu’il y ait besoin du consentement de l’autre parent.”

Dix-huit associations japonaises de parents privés de leurs enfants se battent, aux côtés de parlementaires japonais, pour réclamer une réforme du Code civil prévoyant un partage de l’autorité parentale et un droit de visite.

Une manifestation, à laquelle s’associeront également les membres de Sos Parents Japan, est prévue dimanche 13 juillet 2008 à Tokyo.

Note de Thierry Consigny : Pour accéder à SOS-Parents-Japan et son forum - url : http://sos-parents-japan.org/

The Foreign Correspondents’ Club of Japan
Press Conference, Thierry Consigny, Colin Jones & Takao Tanase
15:00-16:00 Monday, July 14, 2008
(The speech and Q & A will be in English)

“Children Lost in Japan”

An intense debate is occurring now in the media in Japan, at the Japanese Federation of Bar Associations (Nichibenren), and within the Japanese political system about adapting Japanese civil law to changes within Japanese society and to fulfilling Japan’s international legal obligations.

The latest government survey shows that over 160,000 parents in Japan cannot meet their children after a separation or divorce, and only in the best of cases are able to meet their children after the children reach adulthood. Foreign parents of dual citizenship children are no exception, with an estimated 10,000 or more such children falling into this situation. Foreign parents face additional obstacles in maintaining access with their children because of inequitable Japanese immigration policies, making it difficult for foreign parents to continue to legally live and work in Japan after a separation or divorce.

Today, 18 Japanese NPO and volunteer associations have tied up with left-behind parent associations from the U.S., UK, Canada, and France to lobby Japanese parliamentarians about changing the law.

We are at a very crucial moment where key LDP and DJP members are acting on these issues, with Japan having declared it will sign the Hague Convention on the Civil Aspects of International Child Abduction as early as 2010, and adapt Japanese law to comply with this treaty beforehand.

The following experts will contribute to a press conference at the FCCJ on July 14:

• Colin Jones, Attorney at Law (New York Bar), Law Professor of Doshisha University Law School;
• Takao Tanase, Attorney at Law, registered with JFBA (Japan Federation of Bar Associations,
  Nichibenren), Committee on Family Law Legislation, and Law Professor of Chuo University Law School;
• Thierry Consigny, elected member of the Assembly for French Overseas Nationals (AFE) for Japan and North Asia.

Note from Thierry Consigny: Attendance is restricted to FCCJ members but hand-outs will be posted on this website.

Environ 200 candidats au baccalauréat 2008 se répartissaient cette année dans les Centres d’examens d’Asie du nord, entre Tokyo (70 élèves), Pékin (53 élèves), Shanghai (35 élèves) et Hong Kong (26 élèves). Toutes nos félicitations aux nouveaux bacheliers, nous leur souhaitons également bon courage pour leur installation à partir de la rentrée universitaire, qui se traduira souvent par un retour ou une découverte de la France.

Les lycées du réseau de l’enseignement français à l’étranger sont au centre des préoccupations de vos élus à l’Assemblée des Français de l’étranger (AFE) et vous noterez dans cette chronique des informations sur la relocalisation du Lycée franco-japonais de Tokyo (LFJT) sur un site unique, aux environs d’avril 2011 selon un communiqué de l’Ambassade de France au Japon.

Le second trimestre 2008 aura été riche en visites ministérielles, et pas moins de 10 membres du cabinet du Premier Ministre M. Fillon se sont rendus au Japon au cours de cette période.

Le Président de la république ira directement à Hokkaido pour le sommet du G8 et, en accord avec le Premier Ministre japonais M. Yasuo Fukuda, a repoussé sa visite bilatérale au Japon à 2009. La possibilité d’une rencontre avec la Communauté Française de Tokyo avant le sommet du G8 du lac Toya aux alentours du 6 juillet s’en trouve donc remise en cause.

Nous publions dans cette Chronique une annonce très importante de notre Ambassadeur de France au Japon, M. Philippe Faure, concernant la célébration de la Fête Nationale.

Cette année, la réception offerte aux autorités japonaises et au corps diplomatique à l’Ambassade est élargie à tous les Français qui jouent un rôle en faveur de la cohésion et de l’animation de notre communauté, et donc sur invitation uniquement.

Pour une célébration ouverte à tous sans exception, l’Ambassadeur invite toute la communauté française à le retrouver au « Bal des Lampions » organisé traditionnellement par l’Association des Français du Japon (AFJ) et aidée cette année par d’autres associations volontaires. Cette célébration publique de la Fête Nationale aura lieu le dimanche 13 juillet 2008 à partir de 15h00 à l’Institut Franco-Japonais de Tokyo (IFJT). Discours officiels, hymne national et toast de l’Ambassadeur sont prévus vers 18h30. Cette célébration sera suivie par le bal des lampions jusqu’a 23h30. Cet événement est soutenu par l’Ambassade, mais d’initiative associative, et une contribution financière minimale sera demandée à tous les participants.

Nous vous souhaitons un agréable été ainsi que d’excellentes vacances en France pour ceux qui ont la chance de retourner dans notre beau pays.

Nous vous donnons rendez-vous sur notre Blog http://afe-asie-nord.org tout au long de l’été pour des articles réguliers, qui, nous l’espérons, contribueront à votre information.

Bien à vous,

Thierry Consigny
Conseiller élu à l’AFE en résidence à Tokyo

Gérard Deleens
Conseiller élu à l’AFE en résidence à Pékin

Environ 200 candidats au baccalauréat 2008 se répartissaient cette année dans les Centres d’examens d’Asie du nord, entre Tokyo (70 élèves), Pékin (53 élèves), Shanghai (35 élèves) et Hong Kong (26 élèves). Toutes nos félicitations aux nouveaux bacheliers, nous leur souhaitons également bon courage pour leur installation à partir de la rentrée universitaire, qui se traduira souvent par un retour ou une découverte de la France.

Les lycées du réseau de l’enseignement français à l’étranger sont au centre des préoccupations de vos élus à l’Assemblée des Français de l’étranger (AFE). La recherche d’un site pour le nouveau lycée français de Pékin se poursuit, ainsi que l’étude de solutions de financement, l’objectif étant de disposer d’un nouvel établissement en septembre 2010, sous l’impulsion de Gerard Deleens et de la Section Chine des CCE..

Nicolas Sarkozy devrait assister à la cérémonie d’ouverture des Jeux olympiques. Le Président de la République a fait savoir que, « sauf catastrophe », il annoncerait sa présence au Président chinois en marge du sommet du G8, à Hokkaïdo, au Japon, le 9 juillet. Président pour 6 mois de l’Union européenne, M. Sarkozy s’est préalablement assuré de l’aval de ses partenaires européens.

Le Président de la République est également attendu au septième sommet Asie-Europe (ASEM) qui se tiendra à Pékin les 24 et 25 octobre 2008.

Nous vous souhaitons un agréable été ainsi que d’excellentes vacances en France pour ceux qui ont la chance de retourner dans notre beau pays.

Nous vous donnons rendez-vous sur notre Blog http://afe-asie-nord.org tout au long de l’été pour des articles réguliers, qui, nous l’espérons, contribueront à votre information.

Bien à vous,

Thierry Consigny
Conseiller élu à l’AFE en résidence à Tokyo

Gérard Deleens
Conseiller élu à l’AFE en résidence à Pékin

Communauté française du Japon
1. Ambassade de France au Japon - Célébration de la Fête Nationale
2. Relocalisation du Lycée Franco-Japonais de Tokyo (LFJT)
3. Journée Francophone de la Recherche 2008
4. Le Japon signerait la Convention de la Haye en 2010 sur les kidnappings d’enfants
5. Kansai - La protection sociale des Français au Japon
6. Greffe de moelle osseuse de David, parent d’élève de l’Ecole Française du Kansai (EFK)

Communauté française de Corée
7. Ambassade de France en Corée - Célébration de la Fête Nationale

Communauté française de Chine
8. Ambassade de France en Chine - Célébration de la Fête Nationale
9. Négociation d’une nouvelle convention fiscale avec la Chine
10. Projet d’accord de reconnaissance mutuelle des permis de conduire entre la France et la Chine
11. Enquête sur les besoins de scolarisation dans le système éducatif français à Canton et dans le Guangdong
12. Chine - Epidémie liée au virus gastro-intestinal EV71
13. La France et le séisme du 12 mai 2008 en Chine
14. Chine - Solidarité
15. Séisme dans le sud-ouest de la Chine - 12 mai 2008
16. Visas Chinois - Renforcement de la réglementation
17. Chine - Vigilance antistupéfiants
18. Organisation Mondiale du Commerce (OMC) et la Chine

Éducation, enseignement supérieur et recherche
19. Changement à la tête de l’AEFE

Votre protection sociale et votre sécurité
20. Bilan de l’action sociale menée au cours de l’année 2007 par le Ministère des affaires étrangères et européennes (MAEE) pour les Français de l’étranger
21. Travaux du Conseil d’Administration de la Caisse des Français de l’étranger (CFE)
22. Guide - Etre victime à l’étranger : Quels droits et actions ? Quelles spécificités ?

Droits des Français établis hors de France
23. Douze députés pour les Français de l’étranger
24. L’Assemblée nationale donne le feu vert à l’institution de députés des Français de l’étranger
25. Conseil de modernisation des politiques publiques
26. Mesures visant à améliorer le dispositif de gestion des listes électorales consulaires

Audiovisuel extérieur
27. TV5 Monde restera francophone
28. Couleur France arrête sa diffusion

Solidarité
29. Crise alimentaire mondiale : Que consommons-nous ?
30. La crise alimentaire mondiale

Informations pratiques
31. Coût de la vie dans les villes d’Asie et dans le monde

Message de M. l’Ambassadeur Philippe Faure.

Mes chers compatriotes,

Le jour de la fête nationale se rapproche, et je sais que beaucoup parmi vous se réjouissent par avance des célébrations qui marqueront, comme tous les ans, ce moment si particulier dans la vie de notre Communauté. Si je ressens aujourd’hui le besoin de vous écrire directement, c’est parce que je me dois de vous expliquer sans détours les changements qui interviendront à partir de cette année.

Le Ministère des Affaires étrangères et européennes nous a informés de sa décision de réduire fortement, pour l’ensemble de nos ambassades dans le monde, la dotation budgétaire prévue pour la célébration de la fête nationale. Sur instruction du Ministère, cette décision implique un recentrage de la réception offerte le 14 juillet à la résidence de France vers « l’accueil des autorités, des membres du corps diplomatique et des principaux représentants de la communauté française ». Le Ministère encourage en outre les ambassades de notre réseau diplomatique à « rechercher des solutions innovantes afin d’organiser parallèlement la réception de la communauté française ». Cette dernière instruction s’applique tout particulièrement pour les pays où la communauté française est nombreuse.

Ces décisions se traduisent, à Tokyo, par une réduction de 40 % de la dotation de l’Ambassade, et ne me permettent malheureusement pas de maintenir le format des réceptions jusqu’à présent offertes à la résidence de France. J’ai conscience du trouble que cette annonce pourrait susciter parmi certains d’entre vous, et c’est pourquoi, sans vous cacher les difficultés auxquelles nous sommes confrontés, je souhaite vous assurer que la communauté française ne sera en aucun cas privée de la célébration du 14 juillet.

Tout d’abord, j’ai décidé d’élargir à tous les Français qui jouent un rôle en faveur de la cohésion et de l’animation de notre communauté la réception offerte aux autorités japonaises et au corps diplomatique. Ceux qui donnent de leur temps et de leur énergie dans les associations, les organisations caritatives ou encore les réseaux économiques méritent d’être salués. Que les responsables de ces associations n’hésitent pas, si d’aventure leur carton ne leur parvenait pas dans les jours à venir, à contacter les services du consulat afin d’obtenir une invitation bien justifiée (03 5798 6000).

Nous avons par ailleurs décidé, en concertation avec votre représentant à l’Assemblée des Français de l’étranger en résidence à Tokyo et en partenariat avec les associations, de fusionner la réception donnée jusqu’à présent à l’ambassade avec une manifestation marquant la fête nationale à Tokyo, le « Bal des Lampions » organisé traditionnellement à l’Institut Franco-Japonais de Tokyo par l’Association des Français du Japon (AFJ). Afin de lui donner plus d’ampleur et de solennité, cet événement bénéficiera du soutien actif de l’ambassade et sera également élargi à toutes les associations qui le souhaitent. La fête débutera le dimanche 13 juillet dès 15h et je prononcerai un discours vers 18h, avant notre hymne national. Je vous invite à prendre l’attache de l’AFJ et de l’Institut qui, en partenariat avec les associations, prendront en compte dès maintenant votre inscription.

Avec mes fidèles amitiés,

Philippe FAURE